Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEUX SÈVRES UNE SECONDE NATURE
FERRET Daniel

Numéro de dépôt :
3802199
Date de dépôt :
31/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2021
DEUX SÈVRES UNE SECONDE NATURE de FERRET Daniel

Présentation de la marque DEUX SÈVRES UNE SECONDE NATURE

Déposée le 31 janvier 2011 par FERRET Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEUX SÈVRES UNE SECONDE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est FERRET Daniel domicilié(e) 22 Rue de Bellune - 79000 - NIORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERRET Daniel domicilié(e) 22 Rue de Bellune - 79000 - NIORT - France.

La marque DEUX SÈVRES UNE SECONDE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802199.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEUX SÈVRES UNE SECONDE NATURE est expirée depuis le 31 janvier 2021.

FERRET Daniel a également déposé les autres marques suivantes : Doré de Gâtine – Clochard de Gâtine


FERRET Daniel - 22 Rue de Bellune - 79000 - NIORT - France


FERRET Daniel - 22 Rue de Bellune - 79000 - NIORT - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits gelées, confitures, compotes oeufs, lait. Huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires. Charcuterie salaisons crustacés (non vivants) conserves de viande ou de poisson fromages boissons lactées où le lait prédomine ; beurre bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ BEURRE DES DEUX SEVRES ”. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.